Conditions générales de vente
Préambule
Toutes les créations en céramique vendues sur atelierpam.com ont été façonnées à la main dans mon atelier situé en Bretagne aux portes de Brocéliande. Mon atelier est ouvert sur RDV et lors d'évènements exceptionnels.
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Si vous avez une question sur les créations, une commande ou autre, n'hésitez pas à me contacter.
Vous pouvez me joindre par mail atelier.pam@protonmail.com
ou directement sur Instagram pam_atelier.
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Je vous invite à lire attentivement les conditions générales de ventes ci-dessous avant de procéder à toute commande des objets figurant sur www.pamatelier.com
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Toute commande d’un produit figurant sur le site www.pamatelier.com implique l’acceptation par l’acheteur de l’intégralité des présentes conditions générales de vente exposées ci-dessous.
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Au plaisir !
Patricia
Objet
​Les présentes conditions générales de vente déterminent les droits et obligations de l'acheteur à l'égard des produits vendus sur le site internet www.atelierpam.com conformément aux dispositions légales et réglementaires qui régissent le e-commerce et les ventes à distance.
Description
Chaque objet est imaginé et façonné à la main par Patricia. Certaines créations peuvent être réalisées en collaboration avec un autre artisan d'art (souffleur de verre, ébéniste, bronzier, sérigraphe..)C'est le cas pour les objets qui combine la technique de la pâte de verre et du verre soufflé. La partie en pâte de verre est réalisée par Patricia, la partie soufflé par un souffleur de verre. C'est également le cas pour les socles en bois qui sont fabriqués en France par un artisan ébéniste.
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Les produits vendus sur www.atelierpam sont présentés par une ou plusieurs photographies, une fiche descriptive avec ses caractéristiques et un prix TTC en euros. Les photographies réalisées pour ces produits se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus mais ne sont pas contractuelles.
Commande
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la validation de votre commande.
Votre commande est validée à partir de la réception du paiement.
Patricia MOTTE se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelques raisons que ce soit, par exemple en cas d'indisponibilité de l'objet, chaque pièce étant unique.
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En cas d'indisponibilité du produit commandé, le client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Il aura alors le choix de demander soit l'échange du produit, soit le remboursement des sommes dans les 10 jours à compter de la date de demande.
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Patricia MOTTE conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.
Prix
Les prix des produits sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises, hors participation aux frais de préparation logistique et de livraison, facturés en supplément (ou offert pour la France métropolitaine selon offre du moment), et indiqués avant validation de la commande. Les prix appliqués sont sont ceux figurant sur le site au moment de la commande.
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L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande.
Politique de livraison
Toute commande sera livrée à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande, dans un carton, via le transporteur "La Poste".
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Les envois sont réalisés en priorité avec des emballages et cartons de récupération, un petit geste pour moins de consommation. Merci de votre soutien dans cette démarche.
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Livraison gratuite pour la France métropolitaine.
Délai de livraison 10 jours ouvrables.
Livraison en Europe payante, les pays concernés et le tarif seront visibles dans le panier au moment de passer la commande. Délai de livraison d'environ 15 jours ouvrables.
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​Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit sur www.atelierpam.com
Patricia MOTTE ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.
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​​Un document récapitulatif de la commande est adressé au Client par courrier électronique à l’adresse électronique qu’il a indiquée lors de la commande.
Politique de retour et d'échange
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception de votre commande, pour exercer votre droit de rétractation auprès de Patricia MOTTE.
L’article retourné doit être dans un état neuf et dans son emballage d'origine. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détériorations si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite. Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable à Patricia MOTTE. Tout article ne respectant pas ces caractéristiques ne sera ni remboursé ni échangé.
Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. En cas de perte ou détérioration du colis retourné, Patricia MOTTE ne pourra pas procéder au remboursement de la commande et l'acheteur devra effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur.
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Notez cependant que les commandes personnalisées ne sont pas remboursées.
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Si votre retour est dû à un colis endommagé à la réception, veillez à ne pas accepter le colis et à demander à ce qu'il soit retourné à l’expéditeur.
Merci de bien vérifier l'adresse de livraison que vous indiquez. Si celle-ci est erronée et que le colis nous a été renvoyé, nous serons dans l'obligation de vous facturer à nouveau les frais de port pour la réexpédition. Merci de votre compréhension.
Le remboursement des produits sera effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s’effectuera par crédit sur le mode de paiement initialement choisi par l'acheteur.​
Moyens de paiement
- Cartes bancaires ( Visa, Mastercard, American Express..)
Données personnelles
Les informations demandées au Client lors de sa commande sont nécessaires au traitement de celle-ci.
Toutefois, ces informations sont gardées de façon confidentielles par Patricia MOTTE et sont traitées dans le respect de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978. Ppatricia MOTTE s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.
Propriété intellectuelle
Tous les textes, photographies, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site sont protégés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation et reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, de ces éléments sont formellement interdites et sont constitutives de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Sauf autorisation par Patricia MOTTE.
​Loi applicable et règlement des litiges
​Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français quel que soit le pays de livraison.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.